Droit social
- UE Code DRHDB301
-
Dienstregeling
30Kwartaal 2
- ECTS-studiepunten 5
-
Taal
Français
- Professor Lambert Charlotte
Le cours de droit social porte sur le droit du travail.
Au terme du cours, l’étudiant.e est tenu de :
Développer, en groupe ou seul en fonction de l’exercice, leur capacité à interroger le cadre législatif, à le maitriser, à utiliser les outils et à adopter un esprit critique et nuancé sur les questions qui lui sont posées ou que l’étudiant a dégagé lui-même.
Le cours de droit social poursuit différents objectifs spécifiques que l’étudiant.e pourra atteindre au terme du cours :
Le cours de droit social traite du droit du travail.
Il porte sur :
Attention, les méthodes d’enseignement peuvent évoluer en fonction de la situation sanitaire et aux directives données par les autorités compétentes en la matière.
Il s’agit d’un cours magistral. Les étudiant.e.s sont invités à participer activement, que ce soit en posant ou en répondant à des questions ou en s’interrogeant de manière spontanée sur certains sujets. L’enseignant propose, pour ce faire, plusieurs temps de questions/réponses ainsi que des temps de questionnements individuels ou en groupes. L’objectif est de susciter le plus d’interactions possibles entre professeur et étudiant.e.s entre eux.
Il est demandé aux étudiant.e.s de préparer certaines leçons soit par le biais de parcours pédagogiques mis à leur disposition sur webcampus (qui peuvent consister en des lectures, le visionnage de powerpoint commenté ou de vidéos, des recherches documentaires, …). Lors du cours oral, les étudiants sont invités à poser leurs questions sur la matière vue lors de ces préparations.
Il est également proposé aux étudiant.e.s volontaires de préparer une analyse d’une décision de jurisprudence issue du recueil de jurisprudence et en lien avec un point de matière par groupes de deux étudiant.e.s. Leur analyse de jurisprudence sera présentée devant les autres étudiant.e.s pendant un cours selon un agenda défini avec le professeur du cours. Les étudiant.e.s volontaires seront dispensés d’une question lors de l’examen de juin (voir modalités d’évaluation).
Pour tous les cours, il est demandé aux étudiant.e.s de revoir leurs notes du cours précédent et, le cas échéant, de faire la préparation demandée. Au début de chaque cours, les étudiant.e.s ont l’occasion de poser les questions qu’ils souhaitent sur des points de matière déjà vus qu’ils auraient peu ou pas compris.
Afin de montrer l'importance du droit social et de rendre la matière la plus vivante possible, le cours magistral est étroitement en lien avec l'actualité et ses développements (évolutions sociales, mouvements de grève, nouvelles réformes, concertation sociale, délocalisation, statistiques des prestations sociales, débats de société, etc.). Il est donc plus que probable que certains éléments abordés au cours ne figurent pas dans les supports de référence cités ci-après.
Vers la fin du cours, une séance spécifique de questions-réponses est également organisée.
Attention, les méthodes d’évaluation peuvent évoluer ou être adaptées en fonction de la situation sanitaire et aux directives données par les autorités compétentes en la matière.
L'examen, tant en première qu’en deuxième session, est un examen écrit.
Les étudiant.e.s qui ont participé de manière volontaire à l’analyse de jurisprudence (voy. méthodes d’enseignement) se voient attribuer une cote sur 5 pour cet exercice. La cote leur est communiquée au plus tard lors du dernier cours oral. L’étudiant.e concerné.e peut alors choisir de garder la cote tant en première session qu’en seconde session, et est alors dispensé.e d’une question d’examen dont la pondération équivaut à 5/20. Si l’étudiant.e choisit de ne pas conserver sa note, il/elle n’est alors dispensé.e d’aucune question lors de l’examen de juin et de seconde session.
L’examen vise à valider que l’étudiant.e a atteint les objectifs du cours et qu’il dispose des acquis d’apprentissage requis (supra).
La maîtrise des objectifs du cours et des acquis d’apprentissage peut être vérifiée de plusieurs manières :
L’examen est à livres fermés donc seuls le code de droit social et le code de bac sont autorisés, éventuellement complétés par les textes repris dans la rubrique législation, ‘textes autorisés à l’examen’, de webcampus.
Les renvois en chiffres doivent bien entendu figurer auprès des articles concernés et pas arbitrairement sur n’importe quelle page du code !
Tout renvoi non conforme sera considéré comme fraude.
Toute utilisation non conforme des post-it sera considérée comme fraude.
Le cours de droit social s’appuie sur :
La base du cours de droit social se trouve dans le cours magistral et donc dans les notes de cours de l’étudiant.e. L’étudiant.e peut utilement compléter ses notes de cours à l’aide des manuels de référence, disponibles à la bibliothèque. Le cours magistral vise à présenter la matière, insister sur et expliciter des points importants, donner un autre éclairage sur la matière et, éventuellement, faire le lien avec tout ou partie des décisions de jurisprudence reprises dans le recueil. Il est essentiel que l'étudiant.e veille à avoir des notes de cours à jour et travaillées tout au long du quadrimestre afin de pouvoir suivre aisément le cours et de se préparer au mieux à l'examen. Le plan de cours ainsi que les slides ont permettent aux étudiant.e.s de structurer et de compléter leurs notes.
L'utilisation du code La Charte CLC4 'droit social' est indispensable tant au cours qu'à l'examen et aux séances d'exercices.
Un recueil de jurisprudence reprenant des décisions diverses, tant en français qu'en néerlandais, vise à illustrer la matière et à la travailler. Les décisions figurant dans le recueil de jurisprudence font partie de la matière d’examen à l’exception des décisions en néerlandais qui sont à titre illustratif.
Le manuel de référence, disponible à la bibliothèque, est le suivant :
Les lectures recommandées sont indiquées ou mises en ligne sur webcampus.
Par ailleurs, un suivi régulier de l'actualité sociale est vivement conseillé afin de faire le lien entre la théorie vue au cours et la pratique du droit social.
Supports indispensables