Une bonne connaissance du français est nécessaire pour comprendre le cours et réussir l'examen.
Le cours de Fondements historiques du droit privé a pour objectif de familiariser les étudiants avec les concepts, le vocabulaire, les distinctions et les raisonnements du droit privé. Il vise à appréhender les notions et règles de base du droit des biens, du droit des personnes et du droit des obligations dans une perspective historique qui balaye la période du droit romain ancien au droit actuel.
Il entend également souligner la relativité des institutions juridiques et leur insertion dans le temps. Le droit étant le fruit de l'histoire, toute compréhension des règles régissant la vie en société doit tenir compte de leur genèse. Au terme du cours, l'étudiant devra ainsi être capable de comprendre et d'expliquer les liens entre le droit romain et le droit actuel.
L'étude du droit romain s'impose dans la formation universitaire des juristes dans la mesure où par son objet même, il est le fondement de notre droit privé.
Première partie (60 heures-1er quadrimestre)
Après une introduction consacrée au cadre historique du droit romain, le cours aborde les concepts et institutions de base régulant le droit des biens (classification des choses et des droits, possession et détention, propriété, modes d’acquisition de la propriété, droits réels sur la chose d’autrui) et décrira son évolution à travers certains thèmes choisis comme la propriété médiévale.
Le cours se poursuivra par une analyse approfondie du droit des personnes et des successions (capacité, mariage, filiation, testament). Sont notamment étudiées les structures juridiques de la famille romaine antique, qui ont servi de modèle à notre droit de la famille.
Seconde partie (30 heures-2ème quadrimestre)
Le cours se penche ensuite sur le droit des obligations (théorie générale, classification des contrats) et quelques questions relatives au contrat de vente.
Il examine enfin les conditions d’élaboration et les principes directeurs du Code Napoléon pour se conclure par le modèle familial en vigueur au XIXème siècle.
Voir manuel.
Les six séances de monitorats prévues permettent aux étudiants d'appliquer la matière vue au cours à des situations concrètes. Elles sont dispensées par un assistant devant des groupes réduits.
Pour plus d'informations, voir supra sous l'onglet pédagogie.
Cours magistral
L'enseignement dispensé par le professeur en auditoire vise non seulement à fournir les connaissances théoriques fondamentales mais aussi à donner une vision pratique de diverses questions de droit. Les différentes problématiques sont abordées de manière illustrée et tendent à favoriser, autant que possible, une interaction entre enseignant et étudiants.
En cas de nouvelle détérioration de la situation sanitaire, les modalités d'enseignement pourraient être modifiées et consister par exemple en un enregistrement audiovisuel mis à disposition en ligne. Les étudiants seront avertis via la plateforme WebCampus des nouvelles modalités en application.
Séances de monitorats
L'enseignement est prolongé par des séances de monitorats, qui permettent aux étudiants d'appliquer la matière vue aux cours à des situations concrètes. Dispensées par un assistant devant des groupes restreints (70 étudiants), six séances réparties sur l'année visent un renforcement des apprentissages du cours magistral et aident les étudiants dans la rencontre des objectifs du cours.
Chaque monitorat comprend deux parties : la première est consacrée à un rappel théorique de la matière, la deuxième est consacrée à la résolution de cas pratiques. Avant chaque séance, les étudiants sont invités à prendre connaissance des énoncés des exercices et, dans la mesure du possible, à préparer un projet de réponse. Les études de cas et la résolution de problèmes y afférents occupent une place importante dans le processus d’apprentissage.
La matière vue au cours magistral constitue, au même titre que celle des séances de monitorats, la matière de l'examen. Une liste de questions fournie dès la rentrée académique épingle les principaux thèmes abordés et permet de circonscrire précisément le contenu de l'examen.
L' évaluation du cours se fait selon les modalités d'un examen écrit. Plus concrètement, chacune des deux parties du cours fait l'objet d'un examen distinct dont la durée maximale est de deux heures. La partie dispensée au 1er quadrimestre doit être présentée dès la session de janvier et interviendra à concurrence de 60 % dans la note finale. La seconde partie (matière du 2ème quadrimestre) sera évaluée lors de la session de juin et représentera 40 % de la note finale. L'étudiant qui aura obtenu une note finale inférieure à 10/20 serra tenu de représenter les deux parties lors de la seconde session de septembre.
Aucun support de cours, code ou dictionnaire n'est autorisé pour présenter l'examen.
Les critères d'évaluation sont les suivants :
Si la situation sanitaire venait à se détériorer et ne permettait pas d’assurer un examen en présentiel, les modalités d’évaluation pourraient être modifiées. Les étudiants seront avertis via la plateforme WebCampus des nouvelles modalités en application.
| Formation | Programme d’études | Bloc | Crédits | Obligatoire |
|---|---|---|---|---|
| Bachelier en droit | Standard | 0 | 9 | |
| Bachelier en droit | Standard | 1 | 9 |