Droit des biens
- Code de l'UE DRHDB313
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Horaire
30Quadri 2
- Crédits ECTS 3
- Langue
- Professeur Lachapelle Amélie
Compétences spécifiques à la matière enseignée
Compétences transversales
Le cours a pour objectif de permettre à l’étudiant de comprendre les rapports qu’entretiennent les droits personnels et les droits réels et savoir exposer leurs différences sur un plan théorique et pratique.
Il offrira la possibilité à l’étudiant de comprendre et de saisir les enjeux sociétaux et économiques liés au droit de propriété. Dans ce contexte, l’étudiant sera capable d’exposer les différences entre les types de droits réels d’usage et pouvoir opérer un choix entre ceux-ci face à des situations concrètes.
Enfin, le cours donnera un premier aperçu des impacts pratiques d’une transmission immobilière d’un point de vue civil et fiscal.
Le cours est réparti en huit séances, correspondant aux huit blocs de trois heures d’enseignement (voy. « table des matières », infra).
Les six premières séances ont pour objet de présenter le Livre 3 du Code civil. Elles suivent en majeure partie la structure de celui-ci, dès lors que cette structure est particulièrement pédagogique. Les deux dernières séances visent à approfondir la matière enseignée, en illustrant la manière dont elle prend vie en pratique et dans ses relations aux autres branches du droit.
La table de matières générale se présente comme suit :
Les exercices pratiques prendront la forme de discussions interactives menées lors des cours, de résolutions de casus, ainsi que d’analyses de décisions de jurisprudence et de divers documents de nature juridique.
Le cours est dispensé sous la forme d’un enseignement magistral suivi, lors de chaque séance, de méthodes d’enseignement plus interactives. Les enseignants proposeront des casus auxquels la matière peut être appliquée. Des analyses de décisions de jurisprudence, de clauses ou de documents juridiques seront effectuées pendant le cours. Enfin, le cours se veut un lieu de discussion autour de questions de société que posent les choix du législateur.
L’évaluation prend la forme d’un examen écrit. Celui-ci a lieu en juin et/ou en août-septembre.
Les questions visent à évaluer si l’étudiant a intégré les acquis d’apprentissage. L’examen consistera en deux questions théoriques et deux questions pratiques.
Les étudiants disposent pour l’examen de leur Code BAC ainsi que d’éventuelles législations déposées sur webcampus par les enseignants. Ces documents ne pourront être annotés autrement que par des renvois d’article à article. Aucun autre document n’est autorisé.
Les sources pour le cours sont le Code BAC ainsi que les éventuelles législations déposées par les enseignants sur webcampus.
Les supports de cours sont les présentations et les décisions de jurisprudence déposées par les enseignants sur webcampus. Pour permettre à l’étudiant de parfaire sa compréhension de la matière, les enseignants mettront également sur webcampus diverses contributions doctrinales dont la prise de connaissance est facultative.
Formation | Programme d’études | Bloc | Crédits | Obligatoire |
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Bachelier en droit (horaire décalé) | Standard | 0 | 3 | |
Bachelier en droit (horaire décalé) | Standard | 3 | 3 |