Au terme du cours, l’étudiant doit être capable d’appliquer aux cas concrets qui lui sont soumis les règles enseignées lors des cours de droit privé et de droit public du BLOC 1. Il s’agira plus précisément de résoudre des « casus » (cas pratiques) construits au départ de situations juridiques concrètes. L’étudiant doit aussi être en mesure d’analyser des décisions rendues par les cours et les tribunaux.
Les « casus » (cas pratiques) et les analyses de décisions se répartissent de façon équilibrée entre le droit public et le droit privé par rapport aux enseignements dispensés dans les cours magistraux du BLOC 1.
Le cours est essentiellement interactif. Il prend la forme de résolution et d’analyse de situations juridiques concrètes. Les échanges de point de vue sont encouragés en vue de la résolution des énoncés. Il peut être requis des étudiants de revoir la matière de droit public ou de droit privé qui fera l’objet des exercices ou de préparer ceux-ci avant la séance.
L’évaluation prend la forme d’un examen écrit pour les différentes sessions. Deux dates d’examen sont proposées par session aux étudiants.
Les énoncés des différents cas pratiques abordés lors des séances, de même que les décisions analysées, seront disponibles sur Webcampus.
| Formation | Programme d’études | Bloc | Crédits | Obligatoire |
|---|---|---|---|---|
| Bachelier en droit (horaire décalé) | Standard | 0 | 3 | |
| Bachelier en droit (horaire décalé) | Standard | 1 | 3 |