Acquis d'apprentissage

Une bonne connaissance du français est nécessaire pour comprendre le cours et réussir l'examen.

Objectifs

Le cours de Fondements historiques du droit privé a pour objectif de familiariser les étudiants avec les concepts, le vocabulaire, les distinctions et les raisonnements du droit privé. Il vise à appréhender les notions et règles de base du droit des biens, du droit des obligations et du droit des personnes dans une perspective historique qui balaye la période du droit romain ancien au droit actuel.

Le cours souligne la relativité des institutions juridiques et leur insertion dans le temps. Le droit étant le fruit de l'histoire, toute compréhension des règles régissant la vie en société doit tenir compte de leur genèse.  Au terme du cours, l'étudiant devra ainsi être capable de comprendre et d'expliquer les liens entre des concepts ou mécanismes anciens et le droit actuel.

L’étude des fondements de notre droit privé permet d’appréhender ce droit pour ce qu’il est : un outil au service de la société qui le produit, en lien avec son époque et en perpétuelle évolution.

Contenu

Après une introduction conceptuelle et historique, le cours aborde les trois piliers du droit privé : le droit des biens (possession et propriété, modes d’acquisition de la propriété, droits réels démembrés), le droit des obligations (contrat de vente et opérations complexes) et le droit des personnes (capacité des personnes, régime du mariage et de la filiation, droit des successions). 

Table des matières

Voir manuel.

Méthodes d'enseignement

L’enseignement dispensé en auditoire vise non seulement à fournir les connaissances théoriques fondamentales mais aussi à donner une vision pratique de diverses questions de droit. Les différentes problématiques sont abordées de manière illustrée et tendent à favoriser une interaction entre enseignants et étudiants.

Certaines parties du cours donneront lieu à une série d’exercices de formes diverses, afin d’approfondir le plus complètement possible les compétences des étudiants et leur maîtrise de la matière et de les préparer à l’examen.

En cas de nouvelle détérioration de la situation sanitaire, les modalités d’enseignement pourraient être modifiées et consister par exemple en un enregistrement audiovisuel mis à disposition en ligne. Les étudiants seront avertis via la plateforme WebCampus des nouvelles modalités en application.

Méthode d'évaluation

La matière vue au cours constitue la matière de l’examen. L’évaluation du cours se fait selon les modalités d’un examen écrit, à livre fermé, dont la durée est de trois heures. Les étudiants peuvent cependant se munir du Code Bac. L’évaluation se présente sous la forme de questions ouvertes et de résolutions d’exercices et de problèmes pratiques.

Les critères d’évaluation sont les suivants :

  • précision et rigueur des définitions
  • structure logique des réponses (raisonnement, justifications et cohérence interne)
  • qualité de la présentation (vocabulaire, orthographe et syntaxe)

Si la situation sanitaire venait à nouveau à se détériorer et ne permettait pas d’assurer un examen en présentiel, les modalités d’évaluation pourraient être modifiées. Les étudiants seront avertis via la plateforme WebCampus des nouvelles modalités en application.

Sources, références et supports éventuels

Supports de cours :

  • Robaye, R., Le droit romain, 5ème éd., Louvain-la-Neuve, Academia - L'Harmattan, 2016
  • Présentations PowerPoint reprenant la structure et les concepts de base du cours
  • Exercices, tableaux de synthèse et tous autres supports utiles mis à disposition via la plateforme WebCampus

Bibliographie non exhaustive :

  • Bretone, M., Histoire du droit romain, Paris, Delga, 2016
  • Dunant, J.-Ph. et Pichonnaz, P., Le droit romain de A à Z, coll. Quid iuris ?, Schultess, Paris, 2018
  • Gaudemet, J. et Chevreau, E., Droit privé romain, 3ème éd., coll. Domat Droit privé, Montchrestien, Paris, 2009
  • Gaudemet, J. et Chevreau, E., Les institutions de l’Antiquité, 8ème éd., coll. Domat Droit public, L.G.D.J., Paris, 2014
  • Girard, P.-Fr., Manuel élémentaire de droit romain, éd. revue et mise à jour par F. Senn, Paris, Dalloz, 2003
  • Lévy J.-Ph. et Castaldo, A., Histoire du droit civil, 2ème éd., Dalloz, Paris, 2010
  • Lovisi, Cl., Introduction historique au droit, 6ème éd., Paris, Dalloz, 2022
  • Robaye, R., Une histoire du droit civil, Louvain-la-Neuve, Academia, 2005
  • Robaye, R., Le droit romain, 5ème éd., Louvain-la-Neuve, Academia - L'Harmattan, 2016
  • Saint-Bonnet, Fr. et Sassier, Y., Histoire des institutions avant 1789, 7ème éd., coll. Domat Droit public, L.G.D.J., Paris, 2022
  • Vassart, P., Manuel de droit romain, Bruxelles, Bruylant, 2015

 

Langue d'instruction

Formation Programme d’études Bloc Crédits Obligatoire
Bachelier en droit (horaire décalé) Standard 0 9
Bachelier en droit (horaire décalé) Standard 1 9