Une bonne connaissance du français est nécessaire pour comprendre le cours et réussir l'examen.
Le cours de Fondements historiques du droit privé a pour objectif de familiariser les étudiants avec les concepts, le vocabulaire, les distinctions et les raisonnements du droit privé. Il vise à appréhender les notions et règles de base du droit des personnes, du droit des biens et du droit des obligations, dans une perspective historique qui balaye la période du droit romain ancien au droit actuel.
Le cours souligne la relativité des institutions juridiques et leur insertion dans le temps. Le droit étant le fruit de l'histoire, toute compréhension des règles régissant la vie en société doit tenir compte de leur genèse. Au terme du cours, l'étudiant devra ainsi être capable de comprendre et d'expliquer les liens entre des concepts ou mécanismes anciens et le droit actuel.
L’étude des fondements de notre droit privé permet d’appréhender ce droit pour ce qu’il est : un outil au service de la société qui le produit, en lien avec son époque et en perpétuelle évolution.
Après une introduction conceptuelle et historique, le cours aborde les trois piliers du droit privé : le droit des personnes (capacité des personnes, régime du mariage et de la filiation, droit des successions), le droit des biens (possession et propriété, modes d’acquisition de la propriété, droits réels démembrés) et le droit des obligations (contrat de vente et opérations complexes). Ces trois parties commencent par l’exposé des concepts et classifications qui constituent leur base, pour se pencher ensuite sur des questions spécifiques, choisies pour la richesse de leur évolution historique, avec la résolution de cas pratiques.
Voir manuel.
L’enseignement dispensé en auditoire vise non seulement à fournir les connaissances théoriques fondamentales mais aussi à donner une vision pratique de diverses questions de droit. Les différentes problématiques sont abordées de manière illustrée et tendent à favoriser une interaction entre enseignants et étudiants.
Certaines parties du cours donneront lieu à une série d’exercices de formes diverses, afin d’approfondir le plus complètement possible les compétences des étudiants et leur maîtrise de la matière et de les préparer à l’examen.
En cas de détérioration de la situation sanitaire, les modalités d’enseignement pourraient être modifiées et consister par exemple en un enregistrement audiovisuel mis à disposition en ligne. Les étudiants seront avertis via la plateforme WebCampus des nouvelles modalités en application.
La matière vue au cours constitue la matière de l’examen. L’évaluation du cours se fait selon les modalités d’un examen écrit, à livre fermé, dont la durée est de deux heures. Les étudiants peuvent cependant se munir du Code Bac. L’évaluation se présente sous la forme de questions ouvertes et de résolutions d’exercices et de problèmes pratiques.
Les critères d’évaluation sont les suivants :
Si la situation sanitaire venait à se détériorer et ne permettait pas d’assurer un examen en présentiel, les modalités d’évaluation pourraient être modifiées. Les étudiants seront avertis via la plateforme WebCampus des nouvelles modalités en application.
Supports de cours :
Bibliographie non exhaustive :
| Formation | Programme d’études | Bloc | Crédits | Obligatoire |
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