Acquis d'apprentissage

Compétences spécifiques à la matière enseignée

  1. Se familiariser avec les grandes évolutions politico-constitutionnelles de la Grande-Bretagne, des États-Unis et de la France.       
  2. Comprendre le fonctionnement actuel des régimes politiques de ces trois pays. 
  3. Maîtriser le vocabulaire spécifique s’y rapportant.
  4. Replacer un texte constitutionnel dans son contexte historique et le commenter.
  5. Développer une culture historique propre à décoder l’actualité.

Compétences transversales

  1. Communiquer par écrit un raisonnement, fruit d'une mémorisation intelligente. 
  2. S’exprimer en public (en répondant à des questions lors du cours ; en participant à un débat ; en présentant un exposé préparé en amont du cours ; …).
  3. Défendre un point de vue de manière argumentée (lors d’un débat ; dans une question ouverte à l’examen ; …).
  4. Enrichir la matière enseignée par des interventions personnelles (oralement lors d'une présentation au cours ; par une contribution écrite sur Webcampus ; …).

Objectifs

  1. Introduire à l'histoire politique et constitutionnelle des trois "Grands" occidentaux : Grande-Bretagne, États-Unis, France.
  2. Présenter les trois régimes types dont ils sont le modèle respectif (régime parlementaire, régime présidentiel, régime semi-présidentiel) et leurs institutions.
  3. Donner une perspective historique et comparative du droit constitutionnel.

Contenu

Le cours se divise en trois parties : la première couvre l’histoire constitutionnelle de la Grande-Bretagne en démarrant au Moyen Age (12e siècle) avec la naissance de l’institution parlementaire ; la seconde envisage l’histoire constitutionnelle américaine depuis la guerre d’indépendance et la rédaction de la Constitution de 1787 ; la troisième partie étudie l’évolution politique et constitutionnelle de la France de 1789 jusqu'à l'avènement de la Ve République en 1958.

Table des matières

Chapitre 1. La Grande-Bretagne

      Section 1. Le Moyen Âge anglais

      Section 2. Les Tudors et le renforcement du pouvoir royal

      Section 3. Les Stuarts contre le Parlement

      Section 4. Le triomphe d’une monarchie modérée

      Section 5. L’évolution d’un régime modèle aux 17e et 18e siècles

      Section 6. Les dernières évolutions politiques et constitutionnelles

      Section 7. Le régime parlementaire britannique

Chapitre 2. Les États-Unis

      Section 1. Les treize colonies

      Section 2. La révolution américaine

      Section 3. La Constitution de 1787

      Section 4. La crise du fédéralisme : la guerre de Sécession

      Section 5. L’évolution constitutionnelle au 20e siècle

      Section 6. Les institutions fédérales

Chapitre 3. La France

      Section 1. La société française d’Ancien Régime

      Section 2. La Révolution de 1789

      Section 3. Les régimes d’assemblée

      Section 4. La réaction de l’exécutif

      Section 5. La Restauration et l’expérience de la monarchie constitutionnelle

      Section 6. Le retour de la République et de l’Empire

      Section 7. La IIIe République

      Section 8. La IVe République

      Section 9. La Ve République, une synthèse inédite

Exercices

L’enseignement n’inclut pas d’exercices pratiques à proprement parler mais peut donner lieu à des séances de lecture et d’analyse de textes constitutionnels pendant ou en dehors des heures de cours. Des questions de révision seront également mises en ligne sur Webcampus au fur et à mesure des séances de cours.

Méthodes d'enseignement

Le cours est donné, pour l’essentiel, de façon magistrale. L'enseignant veille toutefois à solliciter ponctuellement la participation des étudiants par le biais de lectures et d'analyses de textes constitutionnels dans l’idée de favoriser une construction interactive du savoir. Par ailleurs, des débats sur des questions d’actualité en lien avec la matière viennent occasionnellement ponctuer les exposés magistraux. Des extraits de documentaires et/ou de capsules vidéo sont également diffusés dans la limite du temps disponible pour illustrer certains points de la matière.

Méthode d'évaluation

L'évaluation est de type écrite et se déroule normalement en présentiel. Elle a lieu trois fois sur l'année (janvier, juin, août). 

L'examen comprend quatre questions : un QCM, une question courte de connaissance, une question d’analyse à partir d’un extrait de texte vu au cours et une question de rédaction visant à évaluer le sens de la synthèse.

Il est à noter que la cote finale n'est pas de pure arithmétique et dépend de l'appréciation globale de la copie par le professeur.

 

 

 

Sources, références et supports éventuels

  1. Syllabus
  2. Power Point
  3. Livres « Que sais-je ? » (voir recueils de textes constitutionnels)
  4. Documentaires et capsules vidéo (extraits)
  5. Ouvrages renseignés aux cours (cf. bibliographie)

Langue d'instruction

Formation Programme d’études Bloc Crédits Obligatoire
Bachelier en droit (horaire décalé) Standard 0 5
Bachelier en droit (horaire décalé) Standard 1 5