Acquis d'apprentissage

Les étudiants doivent être en mesure d'évaluer une fonction d'audit interne ainsi que le système de contrôle interne dans une organisation. Ils doivent pouvoir apprécier et évaluer, d'une façon indépendante et autonome, des situations délicates qui peuvent se présenter dans un contexte opérationnel et stratégique. La gestion des risques en est l'élément clé.

Objectifs

L’objectif principal du cours est de :

- Passer en revue les principaux acteurs intervenant la mise en place et/ou la surveillance de procédures de gestion des risques et de contrôle interne qui structurent le fonctionnement des organisations. Outre leurs missions et leurs rôles, il convient d’identifier les interactions de ces acteurs (internes et externes à l’organisation).

- Comprendre le référentiel COSO et ses évolutions au fil du temps. Outre la maîtrise du référentiel, il convient de pouvoir :

1°) illustrer les principes à l’aide d’exemples concrets pouvant exister dans l’organisation ;

2°) situer les acteurs jouant un rôle plus important dans l’une ou l’autre composante du contrôle interne.

Contenu

Le contrôle interne est l'activité qui, à l'intérieur de l'entreprise et au service de la direction de l'entreprise, assure le contrôle des opérations par une gestion adéquate des risques (et opportunités).

Cette activité concerne la structure d'organisation ainsi que le choix et la mise en oeuvre de méthodes et de procédures en vue d'assurer une adéquate gestion des risques, les conditions d'une bonne gestion, la préservation du patrimoine et la fiabilité de l'information.

Après l'examen général des acteurs clé en matière de gouvernance, le cours s'attachera à exposer les principes repris dans le référentiel COSO.

L'élément clé dans l'approche concerne l'analyse des risques et une bonne gestion des risques par le management opérationnel. Une évaluation du fonctionnement de l'organisation sur base d'une analyse de la gestion des risques par l'auditeur interne est également importante.

Au terme du cours, l'étudiant doit être en mesure comprendre les tenants et les aboutissants du modèle COSO et d'être en mesure d'illustrer ceci à l'aide d'exemples.

En outre, il convient de pouvoir situer les différents acteurs concernés et de maîtriser les interconnexions entre les différents acteurs.

 

Table des matières

Après avoir situé l’organisation d’une société avec dissociation entre la fonction de propriétaire et celle de gestionnaire, différents acteurs sont identifiés comme jouant un rôle en matière de gestion de risques et de contrôle interne. Au départ du Code des sociétés et des associations (mais également d’autres textes légaux, réglementaires ou normatifs belges et européens), les interactions entre les différents acteurs vont être identifiées afin de comprendre le rôle de chacun de ces acteurs.

 

La seconde partie du cours s’attache à examiner le référentiel COSO sous différents angles :

-       COSO 1992

-       COSO ERM 2004

-       COSO 2013

-       COSO ERM 2017

-       COSO et son application dans les PME

-       Impact de la durabilité sur le contrôle interne et la gestion des risques

 

Méthodes d'enseignement

Exposés (interaction souhaitée) avec illustrations pratiques.

Le syllabus est composé de deux parties, correspondant aux deux parties du cours.

Présentation des principales caractéristiques de la gestion des risques et de la mise en place/surveillance de procédures de contrôle interne en juxtaposant :

- un exposé théorique des principes prescrits par le modèle COSO

- l'application des principes au travers d'exemples (dossiers qu’il sera demandé aux participants de préparer en vue des cours)

- l'identification des acteurs clé pour chacun des acteurs intervenant dans la gestion des risques et la mise en place/surveillance de procédures de contrôle interne.

 

Un focus spécifique du rôle joué par le comité d’audit (ou comité de surveillance) sera fait.

Méthode d'évaluation

Examen oral à livre fermé. Cas pratiques à préparer au courant de l'année.

L'examen oral compte pour 14 points.

Un travail de groupe doit également être remis dans le cadre du cours. Celui-ci compte pour 6 points.

Langue d'enseignement

Français