Acquis d'apprentissage

Approcher le phénomène de la criminalité informatique au travers de l'étude des principales dispositions légales et réglementaires applicables ainsi que de la jurisprudence. Le cours se divise en plusieurs parties abordant chacune un thème lié à la criminalité informatique. Ainsi, après une introduction et un rappel des règles de droit pénal général, la criminalité informatique aspécifique et spécifique seront étudiées de même que la preuve informatique et ses spécificités. Le cours introduira également les étudiants à la cybersécurité. Des cours-thématiques en lien avec l'actualité et des cours-conférences avec des invités externes seront également organisés.

Contenu

Le cours de cybercriminalité est divisé en plusieurs parties :

  • Rappel des règles de droit pénal général et de procédure pénale
  • Les infractions de cybercriminalité
  • Les enquêtes pénales dans le monde numérique
  • La cybersécurité
  • Ateliers thématiques en lien avec l'actualité (cyberguerre, reconnaissance faciale, cyberterrorisme, pédopornographie, ...)
  • Cours-conférences animés par des experts externes

Table des matières

Néant

Méthodes d'enseignement

Le cours est proposé sur base d'une présentation Powerpoint (dont une impression est délivrée aux étudiants au début de chaque leçon) ainsi que d'articles de doctrine et de décisions de jurisprudence.

Méthode d'évaluation

Examen écrit, d'une durée de deux heures, se composant de 4 questions :

  • Une question théorique
  • Une question pratique
  • Une question en lien avec les cours-conférences
  • Une question d'avis critique.

Sources, références et supports éventuels

Les principaux textes normatifs seront soumis aux étudiants, ainsi que certaines décisions de jurisprudence. Des articles de doctrine sont également mis à disposition des étudiants.

Langue d'enseignement

Français