Droit comparé et terminologie juridique anglaise
- Code de l'UE DROIB310
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Horaire
45 6Quadri 1
- Crédits ECTS 6
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Langue d'enseignement
Français
- Professeur Lachapelle Amélie
Au terme de l'unité d'enseignement, l'étudiant.e sera capable de :
A côté de ces compétences disciplinaires, l'étudiant.e doit également acquérir une série de compétences transversales (soft skills) :
Au sein du programme de cours en Droit, le cours poursuit deux objectifs transversaux :
L’éducation au développement durable est indispensable à la réalisation des Objectifs de Développement Durable. C’est pourquoi il constitue un objectif à part entière dans le Programme de Développement Durable des Nations Unies à l’horizon 2030 (ODD 4). Une attention particulière est ainsi prêtée dans le cours au développement durable et à la transition, selon ses diverses composantes (planet, people, prosperity, peace, partnership). Sur le fond, le cours veille spécialement à mettre l’accent sur les enjeux environnementaux et démocratiques de la transition (ODD 10, 11, 13, 14, 15 et 16 et 17). Au-delà, le cours permet à l’étudiant.e de s’ouvrir à d’autres visions du monde que celles qui sous-tendent actuellement le système économique et politique en Occident.
L’ouverture linguistique et culturelle du cours, combinée à son contenu juridique, soutient l’étudiant.e dans l’acquisition de compétences normatives et collaboratives indispensables en matière de développement durable et de transition (UNESCO, L’éducation en vue des objectifs de développement durable. Objectifs d’apprentissage, 2017).
Le cours est divisé en 2 grandes parties : "The Common Law Tradition, one pillar of the Western legal tradition" et « Quelques traditions juridiques non-occidentales » ("non-Western legal traditions").
La première partie du cours repose principalement sur des supports de cours en anglais. Elle se compose de deux chapitres. Le premier chapitre propose une introduction au droit anglais tandis que le deuxième chapitre propose une introduction au droit américain.
La seconde partie du cours repose principalement sur des supports de cours en français. Elle se compose de quatre chapitres, chaque chapitre étant dédié à une tradition juridique différente. Sont présentées, en fonction des années et l’actualité : la tradition africaine, la tradition autochtone, la tradition chinoise et la tradition islamique.
Partie introductive : considérations liminaires sur la démarche comparative en droit
Part I: The Common Law tradition, one pillar of the Western legal tradition
Chapter 1. Introduction to English Law
Chapter 2. Introduction to American Law
Partie II : Quelques traditions juridiques non-occidentales
Chapitre 1. Introduction à la tradition africaine
Chapitre 2. Introduction à la tradition autochtone
Chapitre 3. Introduction à la tradition chinoise
Chapitre 4. Introduction à la tradition islamique
Quatre monitorats (seminars) sont organisés au cours du quadrimestre.
La participation aux seminars n'est pas obligatoire, mais vivement recommandée en vue de maximiser les chances de réussite de l'examen qui comporte un ou plusieurs textes examinés en seminar. Le cas échéant, en fonction des besoins des étudiants et des disponibilités, d’autres activités peuvent être organisées.
Le cours donne lieu à un enseignement bilingue français/anglais. Les étudiant.e.s sont invités à mémoriser préalablement le vocabulaire des leçons dispensées en anglais sur la base des documents publiés sur WebCampus.
Le cours combine des exposés magistraux et des discussions sur la base de documents faisant l'objet d'une lecture préalable. La page WebCampus du cours est régulièrement alimentée et utilisée comme source d’information complémentaire.
Certaines leçons peuvent être dispensées en anglais par des orateurs externes (guest lecture courses) disposant d’une expertise particulière en la matière.
Le cours veille à illustrer la portée des concepts et principes exposés par des exemples d'actualité ou des références littéraires ou cinématographiques. Il requiert une implication constante des étudiant.e.s. Ces derniers sont effectivement les premiers garants de leur réussite.
L'examen est écrit. Il a lieu en janvier et/ou en août-septembre.
L’examen comporte cinq types de questions sur différentes parties de la matière :
Le cas échéant, la participation de l'étudiant.e à certaines activités proposées durant le quadrimestre peut être valorisée dans l'évaluation finale.
Pour le surplus, veuillez consulter la page WebCampus du cours.
Ressources principales
Slides projetés lors du cours. Attention que les slides ne remplacent pas la prise de notes ni la présence au cours.
Ressources complémentaires publiées régulièrement sur la page WebCampus du cours (notes de cours, textes législatifs, décisions de jurisprudence, articles de presse, vidéos, études de doctrine, rapports d'ONG, etc.)
Il peut être demandé aux étudiant.e.s de suivre une ou deux conférences en lien avec les thématiques traitées dans le cadre du cours magistral.
Manuels de référence
M. SIEMS, Comparative Law, 3th ed., Cambridge, Cambridge University Press, 2022.
G. CUNIBERTI, Grands systèmes de droit contemporain. Introduction au droit comparé, 4e éd., Issy-les-Moulineaux, Extenso/LGDJ, 2019.
J.-F. GERKENS, Droit privé comparé, Bruxelles, Larcier, 2007.
Formation | Programme d’études | Bloc | Crédits | Obligatoire |
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Bachelier en droit | Standard | 0 | 6 | |
Bachelier en droit | Standard | 3 | 6 |