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Conditions d'admission

Peuvent être admis aux études de bachelier, les titulaires d’un des titres suivants :

  • soit du certificat d'enseignement secondaire supérieur délivré à partir de l'année scolaire 1993-1994 par un établissement d'enseignement secondaire de plein exercice ou de promotion sociale de la Communauté française ainsi que les titulaires du même certificat délivré, à partir de l'année civile 1994, par le jury de la Communauté française (1);
  • soit du certificat d'enseignement secondaire supérieur délivré au plus tard à l'issue de l'année scolaire 1992-1993 accompagné du diplôme d'aptitude à accéder à l'enseignement supérieur (2);
  • soit d'un diplôme délivré par un établissement d'enseignement supérieur de la Communauté française sanctionnant un grade académique, soit d'un diplôme délivré par une institution universitaire ou un établissement organisant l'enseignement supérieur de plein exercice en vertu d'une législation antérieure (3) ;
  • soit d'un diplôme d'enseignement supérieur délivré par un établissement d'enseignement de promotion sociale (4);
  • soit d'une attestation de succès à un des examens d'admission organisés par les établissements d'enseignement supérieur ou par un jury de la Communauté française ; cette attestation donne accès aux études des secteurs, des domaines ou des cursus qu'elle indique ;
  • soit d'un diplôme, titre ou certificat d'études similaire à ceux mentionnés aux littéras précédents délivré par la Communauté flamande, par la Communauté germanophone ou par l'Ecole royale militaire ;
  • soit d'un diplôme, titre ou certificat d'études étranger reconnu équivalent à ceux mentionnés aux littéras précédents (1) à (4) ;
  • soit du diplôme d'aptitude à accéder à l'enseignement supérieur (DAES) conféré par le jury de la Communauté française ;
  • soit d'unedécision, prise par le Gouvernement de la Communauté française de Belgique, attestant de l'équivalence du niveau d'études réalisées à l'étranger à un niveau d'études sanctionnées par l'octroi d'un grade académique de la Communauté française.

Sous certaines conditions, l’étudiant peut obtenir une réduction de la charge d’enseignement (jusqu’à 120 crédits maximum). 

Pour plus d’informations, il y a lieu de prendre contact avec le service des inscriptions.

 

Description

Dès le début de leur formation en droit, les étudiants suivent des unités d’enseignement (UE) juridiques qui leur permettent d’avoir d’emblée une vision claire des études de droit et de leur futur métier de juriste : droit constitutionnel, droit des obligations, sources et principes de droit, fondements historiques du droit privé.

La formation est complétée, par la suite, par les principales matières du droit : droit administratif, droit pénal et procédure pénale, libertés publiques, droit de l’Union européenne, droit judiciaire, droit social, droit des biens, droit des contrats spéciaux, droit de la famille, droit économique, droits intellectuels, droit comparé.

Entre-temps, une UE consacrée à la méthodologie juridique initie les étudiants aux sources documentaires en version papier et en ligne (législation, jurisprudence, doctrine), à la recherche et aux travaux personnels de rédaction.

Parallèlement aux UE juridiques, d’autres enseignements développent l’esprit d’ouverture des étudiants et leur culture générale (économie politique, sociologie, histoire des institutions belges, psychologie et introduction à la criminologie, philosophie du droit...). Ces UE permettent aux étudiants de mieux comprendre la genèse et la portée des règles ainsi que de mener une réflexion critique sur le droit.

Certaines sources du droit ne sont disponibles qu’en anglais ou néerlandais. La connaissance de ces langues est donc indispensable à tout juriste belge et leur enseignement obligatoire dans la formation. Les étudiants bénéficient toutefois d’un accompagnement pédagogique spécifique et personnalisé (test-diagnostic en début d’année et, au besoin, orientation vers un module de mise à niveau et remédiation). En plus des UE de langue à coloration juridique, les étudiants sont initiés au vocabulaire juridique de ces deux langues (UE de « terminologie juridique néerlandaise » et « droit comparé et terminologie juridique anglaise »). Elles leur permettent de lire et comprendre un contrat, un jugement ou une étude juridique dans ces langues… La terminologie juridique néerlandaise ou anglaise est par ailleurs intégrée dans les cours de droit.

Enfin, les étudiants complètent leur programme avec des UE au choix dans des matières juridiques et/ou non juridiques selon leur projet personnel. Les étudiants peuvent regrouper ces UE autour d’une option (criminologie, droit public et science politique, économie et gestion, droit et communication, philosophie, langues modernes, vulnérabilités et sociétés, développement durable) qui comprend aussi une UE interdisciplinaire et le travail de fin de cycle. Certaines de ces options facilitent l’accès ultérieur à certains masters autres que celui en droit.

UE au choix et options  

À partir du deuxième bloc annuel, la Faculté de droit offre aux étudiants la possibilité d’acquérir une formation spécifique dans un domaine juridique ou dans une discipline en lien avec le droit :

  • Criminologie : si les étudiants s’intéressent à l’étude du crime, du criminel et de la peine (délinquance des jeunes, infractions à caractère sexuel, réactions face à l’insécurité, figures de l’individu et de l’individualisme contemporain…). Cette option facilitera leur passage vers le master en criminologie.
  • Droit public et science politique : si les étudiants sont attirés par l’étude de la société, des idées politiques, de l’organisation des pouvoirs, de l’État, de ses institutions et de leur fonctionnement. En ajoutant une ou deux UE au choix à leur programme et en respectant certaines conditions, ils pourront, sous le bénéfice d’une attestation de formation complémentaire, accéder directement aux masters en sciences politiques ou en administration publique de l’UCLouvain.
  • Économie et gestion : si les étudiants choisissent leurs UE parmi les UE d’économie (macro et microéconomie, économie du développement…) de cette option ainsi que des UE supplémentaires de l’ordre de 15 crédits, ils pourront accéder, sous le bénéfice d’une attestation de formation complémentaire, au master en sciences économiques coorganisé par l’UNamur et l’UCLouvain.
  • Droit et numérique : si les étudiants souhaitent enrichir leur formation par une approche com- plémentaire et pluridisciplinaire autour du numérique et ses enjeux en termes de droits fondamentaux (vie privée, image, liberté d’ex- pression…), droit pénal (cyberharcèlement, cybercriminalité…)., droit privé (contrats, preuve, biens, protection des utilisateurs…) et régulation (intelligence artificielle, économie partagée…).
  • Vulnérabilités et sociétés : si les étudiants sont intéressés par les questions à caractère plus social ou sociétal ou s’ils souhaitent réfléchir davantage à la manière dont la société, notamment au travers de l’outil juridique, soutient (ou non) les individus qui font face à une situation de vulnérabilité ou qui connaissent des vulnérabilités multiples.
  • Développement durable et transition : si les étudiants sont intéressés par l'exploration des aspects juridiques liés à la transition vers un développement durable (dans ses dimensions environnementale, sociale et économique) et qu’ils souhaitent mieux comprendre la manière dont la transition vers un développement durable oriente et transforme le droit d’aujourd’hui et demain.
  • Langues modernes : s’ils entendent renforcer leurs compétences linguistiques, les étudiants et étudiantes peuvent sélectionner des UE avancées en néerlandais et en anglais en rapport avec le droit. Une introduction à la terminologie juridique allemande de Belgique est également offerte (UE dispensée en français).
  • Philosophie : si les étudiants s’interrogent sur le pourquoi ultime des choses et souhaitent dialoguer avec d’autres domaines de la culture pour comprendre le réel (auquel s’applique la règle de droit).

 

Mobilité et ouverture internationale

Dans le cadre du programme Erasmus Belgica, des étudiants de la Faculté de droit de Namur qui sont en fin de cycle du programme de bachelier en droit peuvent suivre pendant un quadrimestre les cours à la Faculté de droit de Hasselt. La Faculté de droit de Namur accueille régulièrement des étudiants venus d’autres universités comme les Universités de Hasselt, du Luxembourg, de Montréal et de Ouaga II (Burkina Faso).

À partir de la rentrée 2022-2023, les étudiants peuvent également suivre le programme trilingue « 2+2+1 ». En pratique, les étudiants passent les deux premières années à la faculté de droit de l’UNamur et la troisième année à l’UHasselt en tant qu’Erasmus Belgica. Une fois diplômés en bachelier de l’UNamur, les étudiants poursuivent leur master à l’UHasselt, avec le master 1 à l’UHasselt et le master 2 à l’étranger grâce au programme Erasmus.

Aide à la réussite

  • Les cours préparatoires

Afin de permettre aux étudiants de démarrer leur première année d’études sur de bonnes bases, la Faculté leur propose deux journées de cours préparatoires juste avant la rentrée universitaire. Lors de ces deux journées, les étudiants ont l’occasion de :

  • s’initier aux méthodes de travail à l’université ;
  • bénéficier d’un premier contact avec des cours universitaires et le raisonnement juridique ;
  • rencontrer des enseignants de manière informelle ;
  • valider leur choix d’études ;
  • participer à une présentation du programme de première année, des principales échéances de l’année académique et de l’accompagnement pédagogique ;
  • se familiariser avec le campus et avec la Faculté.
  • Le passeport pour le bac

Dès le début de la première année, les « Passeports pour le bac » permettent aux étudiants de comparer leurs acquis à ceux attendus par les professeurs. Les étudiants peuvent évaluer :

  • leurs compétences langagières : lecture et compréhension d’un texte, écriture d’un texte sur un thème juridique ;
  • leur culture générale.

À la suite de ces tests, la Faculté propose aux étudiants de suivre des séances et ateliers pour renforcer :

  • leurs stratégies de lecture ;
  • leur expression écrite.

Un suivi individualisé est aussi proposé. Dès le début de l'année, les étudiants comblent ainsi leurs éventuelles lacunes et favorisent leur réussite. Les résultats ne sont pas pris en compte dans leur évaluation de fin d’année.

  • La méthodologie du travail étudiant

Des séances de méthodes de travail sont organisées pour que les étudiants se familiarisent avec les techniques d’apprentissage à l’université, telles que :

  • prendre des notes claires et complètes ;
  • résumer et synthétiser les matières ;
  • comprendre les matières en profondeur ;
  • mémoriser des quantités importantes d’informations ;
  • gérer son temps en période de cours et de blocus ;
  • organiser son travail ;
  • anticiper les exigences des enseignants.

De plus, si les étudiants rencontrent des difficultés dans leur méthode d’étude, la Cellule interfacultaire d’appui pédagogique de l’UNamur leur propose un suivi individuel. Tout au long de l’année, un conseiller est à leur disposition pour faire le point sur leurs méthodes et techniques d’étude et les aider à les améliorer.

La Faculté de droit organise aussi un accompagnement pédagogique spécifique qui prend la forme de séances préparatoires au blocus et aux examens écrits, et d’entretiens individuels pour des conseils méthodologiques. En outre, le programme de tutorat permet aux étudiants qui le souhaitent d’être aidés par des étudiants d’une année supérieure. Par ailleurs, les étudiants reconnus comme étant à besoins spécifiques peuvent être accompagnés durant tout leur cursus et bénéficier d’aménagements raisonnables adaptés à leur situation particulière.

  • Les ateliers d’écriture

Au début du second quadrimestre de la première année, plusieurs ateliers d’écriture sont organisés. L’objectif de ces ateliers est de soutenir les étudiants dans la rédaction de leur premier travail universitaire et de pouvoir poser les bases nécessaires en vue des travaux de méthodologie et de fin de cycle. Chaque séance est donnée en petit groupe.

  • Les tutrices et tuteurs

Les étudiants peuvent bénéficier de l’aide personnalisée d’étudiants de deuxième ou troisième bloc annuel ayant reçu une formation spécifique à l’accompagnement et sous la supervision de la coordinatrice pédagogique de la Faculté. Ces tuteurs guident les étudiants dans leurs études. Ils les écoutent, les conseillent, les aident dans la compréhension des matières et l’interprétation de leurs résultats. Si nécessaire, ils les réorientent vers les personnes-ressources.

En plus, les enseignants, les assistants et le personnel administratif ont à cœur d’être disponibles pour chaque étudiant au cours ou lors des permanences organisées par les assistants plusieurs fois par semaine.

  • Les monitorats

Les monitorats sont des séances organisées pour une centaine d’étudiants à raison de deux à trois séances pour des matières plus pointues. Ils visent à réexpliquer et à synthétiser des matières vues aux cours ainsi qu’à préparer les étudiants aux tests et examens à l’aide de questions-réponses, de schémas, de commentaires de documents…

Et pour les étudiants qui doivent présenter une seconde session, des séances de révision sont organisées durant les vacances d’été.

  • Les ressources humaines et logistiques

Ces dispositifs d’aide à la réussite sont coordonnés par la coordinatrice pédagogique, que les étudiants peuvent contacter pour toute question d’ordre pédagogique ou de conseil pour favoriser leur réussite.

Par ailleurs, la Faculté met un certain nombre de ressources à disposition des étudiants qui les appuient dans leur travail et dans leur réussite (bibliothèque, salles d’ordinateurs…). La Faculté est également équipée d’outils à la pointe afin de soutenir les différentes méthodes d’apprentissage (plateforme d’e-learning « WebCampus », outil de vidéoconférences, système d’enregistrement des cours...). Ainsi, certaines séances de cours sont filmées et mises à disposition sur la plateforme « WebCampus », qui propose également des exercices. Des vidéos pédagogiques (comment utiliser le code de lois…) ou sur des questions de fond (interviews d’experts…) sont aussi disponibles en ligne.

 

Méthodes d'enseignement

Les UE visent non seulement à donner des connaissances théoriques approfondies, mais aussi une vision pragmatique du droit. Des méthodes participatives sont utilisées. Des praticiens du droit interviennent dans certaines UE et les recherches menées dans la Faculté nourrissent l’enseignement. Par ailleurs, des exercices pratiques, des travaux, des procès fictifs, un tournoi d'éloquence, un stage, le « Namur Legal Lab »… permettent aux étudiants de développer des compétences pratiques.

Organisées en petits groupes et encadrées par un assistant, les séances d’exercices permettent aux étudiants d’approfondir une partie de la matière et de mettre en pratique les notions vues au cours (documents à lire et exercices à préparer au préalable). Lors de ces séances, ils résolvent des cas pratiques adaptés à leur niveau d’étude et semblables à ceux auxquels sont confrontés les avocats, les juges, les juristes d’entreprise, les notaires, etc. Ils développent également l’art de la discussion et de l’expression, en public, d’une pensée rigoureuse.

Par la rédaction de travaux sur un sujet juridique, ils apprennent à trouver les sources du droit (dans les codes, les ouvrages de la bibliothèque, les sources internet correctement ciblées, etc.), les comprendre et les exploiter en élaborant un raisonnement juridique fondé, argumenté et convaincant. En deuxième bloc annuel, ils réalisent un travail dont l’objectif est de mettre en pratique les acquis de l’UE de méthodologie juridique. Un accompagnement individuel et en petits groupes est assuré par un assistant qui supervise et corrige chaque étape de ce travail. Accompagnés par un assistant, les étudiants réalisent ensuite un travail de fin de cycle qui les confronte à la fois à une question de fond et à un cas pratique. Dans ce travail, ils mettent en œuvre toutes les compétences théoriques et pratiques acquises.

En fin de cycle, la Faculté organise un stage de pratique juridique. Ce stage, qui est traité comme une UE au choix à part entière, permet aux étudiants de découvrir la pratique juridique à travers des activités essentiellement d’observation et de participation à certaines parties des activités professionnelles exercées par leurs maîtres de stage (avocat, magistrat, notaire, huissier, juriste d’entreprise, juriste dans le secteur associatif…), sous leur direction et avec leurs conseils. À l’occasion de leur travail de fin de cycle, certains étudiants encadrés fournissent, dans le cadre du « Namur Legal Lab », des premiers conseils juridiques à d’autres étudiants qui rencontrent des problèmes concernant la location de leur logement.

Des étudiants de la Faculté peuvent participer à des procès fictifs en droit constitutionnel ou en droit international humanitaire. De plus, un tournoi d’éloquence est organisé chaque année à l’occasion duquel les étudiants qui participent présentent un exposé sur un sujet de leur choix. De nombreuses visites d’institutions, en lien avec le parcours des futurs juristes, sont proposées à Namur (Parlement Wallon, Palais de Justice, établissement pénitentiaire) et ailleurs (Cour constitutionnelle, Conseil d’État, Parlement, Cour de justice de l’Union européenne).

Pour toutes ces activités, un encadrement attentif et sur mesure est organisé.

 

Finalités et objectifs

Le programme de bachelier en droit de l’UNamur offre une formation juridique de base complète, visant à faire des étudiants d’excellents juristes généralistes.

Quatre finalités et objectifs président à la formation :

  • acquérir des compétences juridiques dès le début du cursus et les affiner ensuite ; 
  • mettre en pratique les compétences juridiques ;
  • renforcer la connaissance de plusieurs langues ;
  • acquérir progressivement de la confiance et de l’autonomie dans le travail.

Au terme du programme de bachelier en droit, les étudiants seront capables de :

  • s’approprier les concepts, règles et principes de la plupart des branches du droit belge et du droit européen ;
  • appréhender le droit comme un système constitué d’une diversité de sources articulées entre elles ;
  • développer une culture en sciences humaines et sociales, propre à décoder les phénomènes juridiques et à mener une réflexion critique sur le droit ;
  • utiliser la langue française comme un outil de la pensée juridique et maîtriser la terminologie juridique ;
  • mobiliser des connaissances linguistiques spécifiques, au moins de façon réceptive ;
  • maîtriser les méthodes et les outils de la recherche documentaire en droit (législation, jurisprudence, doctrine), en vue d’en exploiter les résultats, notamment dans des travaux personnels ;
  • passer de l’abstraction de la norme au fait concret et, inversement, transformer une problématique de terrain en questions juridiques, au travers notamment d’exercices pratiques ;
  • communiquer, par écrit et oralement, une idée, un raisonnement ou le fruit d’une recherche juridique dans le respect de la déontologie scientifique ;
  • prendre conscience du caractère relatif et évolutif des solutions juridiques et des controverses que celles-ci peuvent générer ;
  • défendre un point de vue de façon argumentée.

 

Évaluation

  • En bloc 1

En bloc 1, des évaluations formatives sont organisées début novembre dans certaines matières. Les enseignants corrigent les copies, les commentent et organisent des séances de correction collectives ou individuelles avec les assistants. Ces tests n’interviennent pas dans les notes qui seront attribuées en fin d’année. Il s’agit uniquement d’un outil de formation pour que les étudiants puissent se rendre compte du niveau d’exigence des enseignants et juger de l’efficacité de leur travail et de leur aptitude à gérer une situation d’examen.

En janvier, les étudiants du premier bloc annuel présentent les examens sur les matières enseignées lors du 1er quadrimestre. En cas d’échec, les étudiants peuvent représenter l’examen concerné en juin et, le cas échéant, en août-septembre.

  • Au-delà du bloc 1

Au-delà de la première année, les étudiants adaptent plus efficacement leur effort à la nature et à l’importance de chacune des matières du programme. Ils ne bénéficient donc plus d’interrogations régulières, sinon dans le cadre des exercices, et ils présentent en janvier un examen sur chacune des UE suivies. La note obtenue en janvier est définitive et retenue pour la première session d’examens.