Droit social
- Code de l'UE DROIB317
-
Horaire
45 8Quadri 2
- Crédits ECTS 4
- Langue
- Professeur
Le cours de droit social porte sur le droit du travail et le droit de la sécurité sociale.
Au terme du cours, l’étudiant est tenu de :
Le cours de droit social porte sur le droit du travail et le droit de la sécurité sociale. Au terme du cours, l’étudiant atteindra les objectifs suivants :
Le cours de droit social traite du droit du travail et du droit de la sécurité sociale.
Il porte sur :
V. Supra : contenu
Un cours de 2 ou 3 heures peut être donné en néerlandais par un autre professeur. Ce cours fait intégralement partie de la matière d'examen.
Des séances de TP sont organisées durant l'année. Lors de ces séances, l'accent est essentiellement
mis sur des exercices pratiques relatifs au droit de la sécurité sociale et au droit du travail et/ou sur l’analyse et le commentaire de décisions de jurisprudence (en français et néerlandais).
Les exercices et références des décisions à préparer sont communiqués aux étudiants via webcampus
au moins une semaine avant la séance de TP. La préparation (appelée ‘devoir’) de chaque TP doit être remise via webcampus avant la date limite annoncée. La correction a lieu de manière collective lors des séances. Ce qui est vu/analysé aux séances de TP fait intégralement partie de la matière d'examen.
Chaque préparation écrite doit comporter :
- le numéro de la séance de TP
- la date de la séance de TP
- les nom et prénom de l’étudiant
- le groupe dont il fait partie
- le cursus dans lequel il est inscrit (bac droit).
Il s'agit essentiellement d'un cours magistral (36 heures réparties sur 12 semaines), complété par des séances de travaux pratiques (4 TP) et par un apprentissage autonome à domicile (AAD) pour les heures de cours qui ne peuvent être dispensées. Le cours magistral est dispensé en français, à l'exception d'une leçon qui pourra être donnée en néerlandais.
Les séances de travaux pratiques ont également lieu en français mais des lectures ou des activités en néerlandais peuvent être demandées aux étudiants.
L’apprentissage autonome à domicile est basé sur des documents et supports qui sont communiqués en temps utile aux étudiants via Webcampus (dossier ‘AAD’). La matière acquise dans le cadre de l’apprentissage autonome à domicile ne sera pas présentée au cours magistral. L’étudiant est tenu de l’acquérir par lui-même et pourra être interrogé sur cette matière à l’examen.
Afin de montrer l'importance du droit social et de rendre la matière la plus vivante possible, le cours magistral est étroitement en lien avec l'actualité et ses développements (évolutions sociales, mouvements de grève, nouvelles réformes, concertation sociale, délocalisation, statistiques des prestations sociales, débats de société, etc.). Il est donc plus que probable que certains éléments abordés au cours ne figurent pas dans les supports de référence cités ci-après.
Par ailleurs, le cours de droit social s’inscrit dans le fil rouge pédagogique de la faculté de droit, qui porte sur le harcèlement. Lors du cours magistral, une introduction et un exposé des grands principes seront proposés aux étudiants. Courant du mois de mars, une séance spéciale visera à diffuser un documentaire sur la matière qui sera suivi par un débat avec des professionnels du secteur. Un certain nombre d’étudiants seront invités, sur une base volontaire, à participer à l’organisation de cette séance. Leur participation active donnera lieu à une dispense de question à l’examen pour une valeur équivalente à 10%.
Le cours magistral s'appuie sur :
La base du cours de droit social se trouve dans le cours magistral et donc dans les notes de cours de l’étudiant. L’étudiant peut utilement compléter ses notes de cours, notamment grâce au contenu des publications de référence en droit de la sécurité sociale et du manuel de droit du travail. Par ailleurs, lorsque le cours magistral s’appuie sur des présentations de type Powerpoint, ces présentations seront disponibles sur Webcampus au terme des cours concernés en version PDF uniquement.
Le cours magistral vise à présenter la matière, insister sur et expliciter des points importants, donner un autre éclairage sur la matière et éventuellement, faire le lien avec tout ou partie des décisions de jurisprudence reprises dans le recueil. Il est essentiel que l'étudiant veille à avoir des notes de cours à jour et travaillées tout au long du quadrimestre afin de pouvoir suivre aisément le cours et de se préparer au mieux aux examens.
L'utilisation du code La Charte CLC4 'droit social' est indispensable tant au cours qu'aux examens et aux séances d'exercices.
Un recueil de jurisprudence reprenant des décisions diverses, tant en français qu'en néerlandais, vise à illustrer la matière et à la travailler. Les décisions figurant dans le recueil de jurisprudence font partie de la matière d’examen, quelle que soit la langue des décisions. L’utilisation du recueil de jurisprudence (en version papier ou électronique) est indispensable aussi bien au cours magistral que lors des séances de TP. Par ailleurs, des décisions devront régulièrement être lues et préparées pour assister au cours magistral. D’autres décisions seront également soumises aux étudiants.
La traduction en néerlandais des concepts fondamentaux est donnée lors du cours en fonction de la matière. Par ailleurs, la traduction de certains termes figure dans la table des matières du recueil de jurisprudence ou du Manuel de droit du travail.
Les étudiants doivent poser leurs questions sur le forum de webcampus afin que tous les participants au cours puissent profiter des questions et des réponses. Les réponses entre étudiants sont encouragées et l’équipe pédagogique veille à la qualité des réponses disponibles sur le forum. Il s’agit donc de la plateforme idéale pour poser une question et obtenir une réponse de qualité.
Vers la fin du cours, une séance spécifique de questions-réponses est également organisée. Les questions des étudiants doivent préalablement (avant la date d’échéance prévue) et obligatoirement être postées sur le forum de webcampus.
Evaluation sous forme d’un examen écrit.
Les examens visent à valider que l’étudiant a atteint les objectifs du cours et qu’il dispose des acquis d’apprentissage requis (supra).
La maîtrise des objectifs du cours et des acquis d’apprentissage peut être vérifiée de plusieurs manières :
L’examen se déroule , en principe, en présentiel et à livres fermés. Il s’agit d’une évaluation écrite.
Toutes les précisions utiles concernant l’évaluation et ses modalités seront communiquées aux étudiants durant le deuxième quadrimestre.
Seuls le code de droit social et le code de bac sont autorisés, éventuellement complétés par les textes repris dans la rubrique législation, ‘textes autorisés à l’examen’, de webcampus.
Les renvois en chiffres doivent bien entendu figurer auprès des articles concernés et pas arbitrairement sur n’importe quelle page du code !
Tout renvoi non conforme sera considéré comme fraude.
Toute utilisation non conforme des post-it sera considérée comme fraude.
Les lectures recommandées sont indiquées ou mises en ligne sur webcampus.
Par ailleurs, un suivi régulier de l'actualité sociale est vivement conseillé afin de faire le lien entre la théorie vue au cours et la pratique du droit social.
Supports indispensables
Supports conseillés
Formation | Programme d’études | Bloc | Crédits | Obligatoire |
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Bachelier en philosophie | Standard | 0 | 4 | |
Bachelier en droit | Standard | 0 | 4 | |
Bachelier en philosophie | Standard | 2 | 4 | |
Bachelier en philosophie | Standard | 3 | 4 | |
Bachelier en droit | Standard | 3 | 4 |