Droit social

Le cours de droit social porte sur le droit du travail et sur les aspects de droit de la sécurité sociale en lien avec le droit du travail.

Au terme du cours, l’étudiant sera capable de :

• Maîtriser les règles de droit et les principes les plus importants du droit du travail, ainsi que les aspects de droit de la sécurité sociale en lien avec le droit du travail ;
• Définir avec précision les concepts de base du droit du travail et, le cas échéant, du droit de la sécurité sociale ;
• Utiliser et appliquer à bon escient ces concepts, règles de droit et principes à des cas concrets (casus) semblables à ceux susceptibles d’être rencontrés dans le monde professionnel ;
• Distinguer, dans la matière étudiée, l’essentiel de l’accessoire ;
• Maîtriser l’organisation des relations sociales ;
• Connaître l’organisation administrative et financière de la sécurité sociale ;
• Maîtriser la répartition des compétences dans les matières sociales et savoir quels sont les institutions et services compétents ;
• Comprendre et appliquer correctement la hiérarchie des normes ;
• Distinguer et définir précisément les différentes catégories professionnelles ;
• Appliquer à chaque catégorie professionnelle la législation pertinente et motiver correctement ce choix ;
• Faire les liens nécessaires entre le droit du travail, le droit de la sécurité sociale et les autres branches du droit telles que le droit administratif, le droit constitutionnel, le droit des obligations, le droit judiciaire, etc. Ceci implique bien entendu de maîtriser suffisamment ces matières ;
• Résoudre des cas concrets (casus) reflétant la réalité de la vie professionnelle et donc mélangeant différentes thématiques et différentes normes juridiques, le cas échéant issues de différentes branches du droit ;
• Lire et analyser correctement les décisions de jurisprudence ;
• Développer et formuler un avis personnel, un point de vue critique sur toutes questions de droit social, de manière structurée, argumentée et motivée ;
• Rédiger avec une orthographe correcte, dans le respect des règles de grammaire, de syntaxe et de conjugaison de la langue française ;
• Utiliser correctement le code de droit social, même face à un nouveau problème, en vue d’analyser et de résoudre toute question de droit social ;
• Développer, en groupe ou seul en fonction de l’exercice, sa capacité à interroger le cadre juridique, à le maîtriser, à utiliser les outils et à adopter un esprit critique et nuancé sur les questions qui lui sont posées ou que l’étudiant a dégagé lui-même ;
• Appréhender les enjeux de toute question sociale, sans se limiter aux seuls enjeux juridiques.