Compétences spécifiques à la matière enseignée
a) Maîtriser les grandes évolutions politico-constitutionnelles de la Grande-Bretagne, des Etats-Unis et de la France.
b) Développer une réflexion critique sur le droit constitutionnel propre à ces trois pays, à partir de leur évolution historique.
c) Comprendre le fonctionnement actuel des régimes politiques de ces trois pays.
d) Maîtriser le vocabulaire spécifique s'y rapportant.
e) Replacer un texte constitutionnel dans son contexte historique et le commenter.
f) Développer une culture historique propre à décoder l'actualité.
Compétences transversales
a) Communiquer par écrit un raisonnement, fruit d'une mémorisation intelligente.
b) Défendre un point de vue de manière argumentée dans une question ouverte à l'examen.
c) Utiliser la langue française comme un outil de la pensée juridique dans le domaine constitutionnel, en formant des phrases correctes et en maîtrisant la terminologie adéquate.
d) Acquérir progressivement de la confiance et de l'autonomie dans le travail.
Ce cours a trois objectifs principaux : donner une perspective historique et comparative du droit constitutionnel ; introduire à l'histoire politique des trois « Grands » occidentaux que sont la Grande-Bretagne, les États-Unis et la France ; présenter les régimes politiques parlementaire, présidentiel et semi-présidentiel.
C'est en Angleterre que sont nés le premier parlement et le premier régime constitutionnel modernes. La Grande-Bretagne d'aujourd'hui présente le type du régime parlementaire. Les « pères fondateurs » américains élaborèrent une constitution écrite et jetèrent les bases du fédéralisme. Le régime politique américain est présidentiel. L'expérience constitutionnelle française présente une richesse sans équivalent vu la succession des régimes politiques depuis 1789. La France de la 5e République réalise la synthèse de son histoire constitutionnelle avec le régime semi-présidentiel. L'histoire anglaise est étudiée depuis ses origines, c'est-à-dire depuis le peuplement anglo-saxon des îles Britanniques. Les Etats-Unis et la France sont abordés depuis les révolutions de 1776 et de 1789.
1. La Grande-Bretagne
2. Les États-Unis
3. La Révolution française
4. La France en quête de stabilité institutionnelle
L'enseignement n'inclut pas d'exercices pratiques à proprement parler mais donne lieu à des séances de lecture et d'analyse de textes constitutionnels pendant les heures de cours. Une séance de questions-réponses peut être organisée en prévision de l'examen de janvier, de même qu'une séance de correction dans le cas où un test est organisé en novembre.
Vu le grand nombre d'étudiants (plus de 400), le cours est donné exclusivement de façon magistrale. Il repose sur un syllabus où figure seulement l'essentiel et où les étudiants doivent ajouter les précisions données par le professeur, notamment les commentaires des textes constitutionnels. Ceux-ci sont repris par deux "Que sais-je?", fournis en même temps que le syllabus. Le cours est illustré en permanence par des représentations iconographiques en power point, permettant aux étudiants de visualiser l'histoire. Les textes en revanche figurent uniquement dans le syllabus, pour que les étudiants sachent bien où se trouve la matière à étudier. Les schémas des constitutions françaises sont projetées sur écran pour permettre une meilleure explication.
L'interaction est rarement possible mais elle n'est pas absente. Les connaissances déjà acquises par certains étudiants sont parfois sollicitées. Une séance de questions-réponses est toujours organisée suite à l'explication du processus de l'élection présidentielle aux Etats-Unis.
Test écrit possible en novembre mais pas chaque année ; examen écrit de connaissances en janvier (obligatoire), juin et septembre (durée : 2h30).
Trois types de questions:
- des questions de connaissances en formule QCM (/4) et "vrai ou faux" (/4) avec justification ;
- des questions d'analyse de textes (/6) à partir d'un extrait vu et commenté au cours ;
- une question de rédaction visant à évaluer le sens de la synthèse (/6)
Remarque : la cote finale n'est pas de pure arithmétique et dépend de l'appréciation globale de la copie par le professeur.
Des exemples de questions et de corrigés sont mis à la disposition des étudiants via la page Webcampus du cours.
a) Syllabus
b) Textes constitutionnels français, éd. S. Rials, Paris, PUF, 2015 ("Que sais-je ?" n° 2022).
c) Textes constitutionnels étrangers, éd. S. Rials et J. Boudon, Paris, PUF, 2015 (Que sais-je ?" n° 2060).
d) Diapositives Power Point
e) Extraits de films, de documentaires et capsules vidéo
f) Ouvrages renseignés aux cours (cf. biblographie)