Droit social
- UE code DRHDB301
-
Schedule
30Quarter 2
- ECTS Credits 5
- Language
- Teacher Lambert Charlotte
Le cours de droit social porte sur le droit du travail.
Au terme du cours, l’étudiant.e est tenu de :
Le cours de droit social poursuit différents objectifs spécifiques que l’étudiant.e pourra atteindre au terme du cours :
Le cours de droit social traite du droit du travail.
Il porte sur :
Il s’agit d’un cours magistral. Les étudiant.e.s sont invités à participer activement, que ce soit en posant ou en répondant à des questions ou en s’interrogeant de manière spontanée sur certains sujets. L’enseignant propose, pour ce faire, plusieurs temps de questions/réponses ainsi que des temps de questionnements individuels ou en groupes. L’objectif est de susciter le plus d’interactions possibles entre professeur et étudiant.e.s entre eux.
Il est demandé aux étudiant.e.s de préparer certaines leçons soit par le biais de parcours pédagogiques mis à leur disposition sur webcampus (qui peuvent consister en des lectures, le visionnage de powerpoint commenté ou de vidéos, des recherches documentaires, …). Lors du cours oral, les étudiants sont invités à poser leurs questions sur la matière vue lors de ces préparations.
Pour tous les cours, il est demandé aux étudiant.e.s de revoir leurs notes du cours précédent et, le cas échéant, de faire la préparation demandée. Au début de chaque cours, les étudiant.e.s ont l’occasion de poser les questions qu’ils souhaitent sur des points de matière déjà vus qu’ils auraient peu ou pas compris.
Afin de montrer l'importance du droit social et de rendre la matière la plus vivante possible, le cours magistral est étroitement en lien avec l'actualité et ses développements (évolutions sociales, mouvements de grève, nouvelles réformes, concertation sociale, délocalisation, statistiques des prestations sociales, débats de société, etc.). Il est donc plus que probable que certains éléments abordés au cours ne figurent pas dans les supports de référence cités ci-après.
Vers la fin du cours, une séance spécifique de questions-réponses est également organisée.
Attention, les méthodes d’évaluation peuvent évoluer ou être adaptées en fonction de la situation sanitaire et aux directives données par les autorités compétentes en la matière.
L'examen, tant en première qu’en deuxième session, est un examen écrit et se compose de deux parties :
Cet examen se déroule à livres ouverts et vaut pour 60% des points.
Cette partie porte uniquement sur les modules « Exécution du contrat de travail », « Prescription des actions issues du contrat de travail », « Suspension du contrat de travail » et « Rupture du contrat de travail ».
Cet examen vaut pour 40% des points.
Pour la première session, la première partie de l’examen de droit social est proposée hors session (probablement au début du mois de mai).
En cas d’échec pour le cours de droit social, l’étudiant est tenu de repasser uniquement la ou les partie(s) pour laquelle/lesquelles il est en échec. En seconde session, les deux parties sont proposées le même jour.
L’examen vise à valider que l’étudiant.e a atteint les objectifs du cours et qu’il dispose des acquis d’apprentissage requis (supra).
Pour la partie de l’examen à livres ouverts, tous les documents en format « papier » que l’étudiant juge nécessaire sont autorisés à l’examen.
Pour la seconde partie de l’examen qui est à livres fermés, seuls le code de droit social et le code de bac sont autorisés, éventuellement complétés par les textes repris dans la rubrique législation, ‘textes autorisés à l’examen’, de webcampus.
Les renvois en chiffres doivent bien entendu figurer auprès des articles concernés et pas arbitrairement sur n’importe quelle page du code !
Tout renvoi non conforme sera considéré comme fraude.
Toute utilisation non conforme des post-it sera considérée comme fraude.
Les lectures recommandées sont indiquées ou mises en ligne sur webcampus.
Par ailleurs, un suivi régulier de l'actualité sociale est vivement conseillé afin de faire le lien entre la théorie vue au cours et la pratique du droit social.
Supports indispensables